La Consigne dans tous ses états
Au Québec

Deux systèmes

Au Québec, il existe deux types de consigne sur les contenants de boissons. Dans un premier temps, il y a une consigne privée qui, depuis près de 200 ans, est administrée par des entreprises privées. Depuis de sa mise en place, cette initiative est parfaitement logique d’un point de vue commercial, car elle permet de récupérer les mêmes contenants et ainsi éviter d’avoir à investir pour s’en procurer des nouveaux. Avec le temps, les moyens de production et distribution ont évolué pour progressivement faire disparaître du paysage certains contenants consignés.

Actuellement, lorsqu’on parle de consigne privée, on fait surtout, voire presque exclusivement, référence à l’industrie brassicole. Il est donc question ici de contenants à remplissage multiple (CRM) qui retourne chez les brasseurs. Les traditionnelles bouteilles de bière brunes de 341ml sont l’exemple typique, mais attention, elles ne sont pas forcément brunes et elles ne doivent pas porter la mention « là où la loi le prescrit ». Certaines bouteilles ont d’autres formes et d’autres couleurs et sont pourtant réutilisables par l’industrie.

Par ailleurs, il y a une consigne publique au Québec. Le programme existe depuis 1984, date où le gouvernement du Québec a adopté la loi visant à mettre en place un système permettant de récupérer les contenants à remplissage unique, qui étaient de plus en plus nombreux sur le marché. Initialement, il était administré par le Fonds québécois de récupération, mais, depuis 1990, RECYC-QUÉBEC encadre la gestion de l’ensemble du programme et administre les opérations de la consigne sur les contenants à remplissage unique (CRU) de bière. Depuis décembre 1999, Boissons Gazeuses Environnement (BGE) gère les opérations du programme au nom de l’industrie des boissons gazeuses.
Il existe donc deux ententes pour encadrer ces deux types de breuvages :

1. Entente portant sur la consignation, la récupération et le recyclage des contenants à remplissage unique de boissons gazeuses
   
   
2. Entente portant sur la consignation, la récupération et le recyclage des contenants à remplissage unique de bière

Pour obtenir une liste des contenants à remplissage unique de bière inclus dans l’entente, cliquez ici. N’oubliez pas de jeter un coup d’œil à la section SAQ, certains produits consignés ne sont pas vendus ailleurs.

Pour obtenir une liste des contenants à remplissage unique de boisson gazeuse inclus dans l’entente, cliquez ici.

Il est à noter que depuis le 1er février 2006, les boissons énergisantes sont consignées.